Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE 1400
SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE, société anonyme

Numéro de dépôt :
96649300
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE 1400

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE 1400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) Zone Industrielle, 5ème Avenue, 17ème rue, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE 1400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE 1400 est expirée depuis le 5 novembre 2006.

SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : CONSEILS SIEPA , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 4000 , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 3500 , CHAINES NEIGE TOP CHRONO 5000 , (Marque figurative) , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 1500 , SIEPA , COMMENT CHOISIR VOS CHAINES SIEPA RAPIDE ET FACILE TOP CHRONO 3500


SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE, société anonyme - Zone Industrielle, 5ème Avenue, 17ème rue, 06510 CARROS - France - SIREN 417150372


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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